Apprenons à bien vivre ensemble en respectant la qualité de vie du voisinage, en faisant, notamment, attention aux nuisances sonores.
Le bruit et la santé
Pendant longtemps, on a considéré que le bruit n’agissait que sur le système auditif. On sait maintenant que, même à faible dose, il peut aussi nuire au bien-être des individus et perturber l’organisme.
En effet, dès qu’ils sont perçus comme dérangeants, qu’ils déclenchent un stress ou qu’ils entravent la communication, même des bruits de faible intensité peuvent avoir une répercussion sur la santé.
Encadrement des sources de nuisances sonores
Vous trouverez ci-dessous les principaux éléments extraits de l’arrêté municipal portant sur les nuisances sonores.
Tout bruit de voisinage, de jour comme de nuit, causé sans nécessité ou par défaut de précaution, par sa durée, sa répétition, ou son intensité, est interdit s’il est de nature à troubler la tranquillité des habitants.
Bricolage et jardinage par des particuliers
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, notamment : tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, scies… ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
- Du lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 et 14h00 à 19h00
- Les samedis : 9h00 à 12h30 et 15h00 à 19h00
- Les dimanches et jours fériés : 10h00 à 12h00
Même pendant ces plages horaires, ces activités ne doivent pas porter une atteinte anormale à la tranquillité du voisinage.
Les services techniques communaux bénéficient d’une dérogation permanente.
Bruits domestiques
Les occupants des locaux d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, sont tenus de prendre toutes précautions pour éviter que la tranquillité du voisinage ne soit troublée notamment par l’utilisation des appareils audiovisuels, d’instruments de musique, d’appareils ménagers, par la pratique d’activités ou de jeux non adaptés à ces locaux.
Ils devront régler le volume sonore de leurs appareils producteurs de sons notamment : radio, télévision, chaîne acoustique, de manière à ce qu’ils ne soient pas perceptibles dans les logements voisins.
Les activités liées à l’usage des piscines, notamment les conversations, cris, jeux aquatiques ou toute autre activité susceptibilité de générer des nuisances sonores, devront être conduites de manière à préserver la tranquillité du voisinage.
Après 22h00, une vigilance particulière est demandée.
Nuisances animales
Les propriétaires et détenteurs d’animaux, en particulier des chiens, sont tenus de prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter une gêne pour le voisinage, notamment : aboiements répétés et intempestifs, y compris en recourant à tout dispositif destiné à prévenir de tels troubles.
Nuisances sur l’espace public
Sont interdits sur la voie publique, dans les lieux accessibles au public, les établissements recevant du public, tous bruits gênants par leur intensité, leur durée, leur caractère agressif ou répétitif, cela inclut notamment les bruits provenant :
- De rassemblement prolongé lorsqu’ils sont à l’origine de nuisances sonores de nature à troubler la tranquillité publique
- De fonctionnement prolongé de moteurs de véhicules à l’arrêt
- De l’utilisation de pétards ou autres pièces d’artifice, d’instruments et jouets bruyants sans autorisation
- Des opérations de manutention, de chargement ou de déchargement bruyants de matériaux, ainsi que l’utilisation des dispositifs ou engins nécessaires à ces opérations, interdites :
- De 20h00 à 7h00 du lundi au vendredi
- Le samedi avant 8h30, entre 12h30 et 13h30 et après 19h00
- Toute la journée, les dimanches et jours fériés
Sauf en cas d’intervention urgente
Des dérogations individuelles ou collectives peuvent être accordées ponctuellement pour des manifestations festives, commerciales ou culturelles. Les fêtes nationales locales, la fête de la musique bénéficient d’une dérogation permanente.
Activités professionnelles, agricoles ou chantiers
Les activités professionnelles, agricoles ou chantiers sont également concernés ; pour plus d’informations, se référer à l’arrêté (voir ci-dessous).
Arrêté et infractions
Afin de garantir la tranquillité des habitants ainsi qu’à la qualité de vie sur le territoire communal et considérant que les bruits anormaux, excessifs ou répétitifs sont de nature à porter atteinte à la santé publique, le maire a pris un arrêté municipal sur les nuisances sonores (consultable en cliquant sur le lien précédent).
Si toutefois des infractions aux dispositions du présent arrêté avaient lieu sur le territoire de la commune, elles seraient constatées par des procès-verbaux, qui seront transmis aux tribunaux compétents.
