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mars 2017
Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le 27 Mars à 18H30 Ordre du jour - Session ordinaire Compte administratif et compte de gestion 2016 : Commune et assainissement Affectation des résultats Vote de la durée d’amortissement des subventions d’assainissement Vote des taux d’imposition Budget Primitif 2017 : Commune et assainissement Subvention au CCAS et à la Caisse des Ecoles Subvention au Comité des Fêtes Questions diverses Il est important de rappeler que les conseils municipaux sont publics, mais le…
Voir les détails »octobre 2017
Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 3 Octobre 2017
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le 3 Octobre 2017 à 19H Ordre du jour - Session ordinaire Augmentation indice des agents en surveillance à la cantine Avenant du contrat de ménage à l'école élémentaire Contrat ménage à la salle polyvalente Indemnités des élus — Régularisation administrative Contrat groupe statutaire — Renouvellement Participation sur carte Imagin'R — rectificatif Subventions « sport » et « culture » Subventions aux associations Dénomination rue — Résidence des Monceaux Révision du PLU QUESTIONS…
Voir les détails »avril 2018
Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 12 avril 2018
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire le jeudi 12 avril 2018 à 19 H 00 Ordre du jour – Session ordinaire Vote des taux d'impositions des 3 Taxes 2018 Affectation des résultats 2017 Vote du Budget Primitif 2018 : Commune - Assainissement. Délibération portant sur les tarifs de locations de la salle polyvalente et de la salle du Parc. Questions diverses. Important Il est important de rappeler que les conseils municipaux sont publics, mais le public…
Voir les détails »juillet 2018
Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés du 05 juillet 2018
Pour plus d'informations, cliquez sur le lien suivant : Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 05 juillet 2018
Voir les détails »octobre 2018
Réunion du Conseil Municipal – octobre 2018
Plus d'informations : http://www.mairie-brieres.com/reunion-du-conseil-municipal-de-brieres-les-scelles-11-octobre-2018/
Voir les détails »juin 2019
Réunion du conseil municipal – juin 2019
Plus d'infos : http://www.mairie-brieres.com/reunion-du-conseil-municipal-de-brieres-les-scelles-18-juin-2019/
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