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Mairie de Brières les Scellés

Séance du 05 JUILLET 2023

Etaient présents

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – Mme Raymonde CONAN – Mr Francis TEYCHINE – M. Stéphane JACOB – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – M. Jean-Claude MICHAUT – M. Stéphane KRAFFE – M. Erwan BRICQUIR – M. Philippe LE GRAET – Mme Magalie FRECHOU

Etaient absents

M. Jean-Noël CORNILLAULT

Pouvoirs

Mme Laëtitia DECRAENE à Mme Magalie FRECHOU
M. Philippe LE GRAET à Mme Gisèle STROSCHINSKI
Mme Patricia ARPINO à Mme Raymonde CONAN

11 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : M. Erwan BRICQUIR
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 11 – Votants : 14

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

Le Maire explique qu’il est nécessaire d’ajouter un point à l’ordre du jour

  • Règlement sur l’utilisation des outils de jardin motorisés et des outils de bricolage.

Le Conseil approuve

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Désignation des délégués et suppléants pour l’élection des Sénateurs,
  3. Création d’une 2ème place de stationnement pour un véhicule taxi,
  4. Autorisation de recrutement d’un vacataire,
  5. Questions diverses

Procès verbal du conseil municipal

Pour lire l’intégralité du PV du conseil municipal, cliquez sur ce lien : PV du conseil municipal

Accès à d’autres PROCÈS VERBAUX

Pour accéder aux PV du conseil municipal ainsi qu’aux délibérations, vous pouvez allez dans le menu « Mairie / Les PV du conseil municipal »