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Mairie de Brières les Scellés

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil en séance ordinaire le mardi 28 mars 2023 à 19h00.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Approbation du compte de gestion 2022 de la caisse des écoles,
  3. Approbation du compte de gestion communal 2022,
  4. Approbation du compte administratif communal 2022,
  5. Affectation des résultats 2022,
  6. Etat 1259 : taux des 2 taxes 2023,
  7. Approbation du budget primitif communal 2023,
  8. Réévaluation du tarif de la restauration scolaire,
  9. Demande d’aide communautaire 2023,
  10. Emprunt bancaire « Au Petit Brières »,
  11. Télétransmission,
  12. Mise en place des autorisations spéciales d’absence,
  13. Tableau des effectifs,
  14. Questions diverses.