Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Brières les Scellés du 27 septembre 2022

SÉANCE DU MARDI 27 septembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, le 27 septembre à 19h06, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.

Etaient présents

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – Mme Raymonde CONAN – M. Francis TEYCHINE – Mme Nadia RIGONDAUD – M. Jean-Claude MICHAUT – Mme Sylvie JOUARD – M. Erwan BRICQUIR – M. Stéphane JACOB – Mme Laëtitia DECRAENE – Mme Patricia ARPINO

Etaient absents

M. Stéphane KRAFFE

Pouvoirs

• Mme Magalie FRECHOU à Mme Laëtitia DECRAENE
• M. Jean-Noël CORNILLAULT à Mme Raymonde CONAN
• M. Philippe LE GRAET à M. Francis TEYCHINE

14 conseillers présents, le quorum est atteint.
A été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Mme Sylvie JOUARD
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 11 – Votants : 14

L’ORDRE DU JOUR ÉTAIT LE SUIVANT

1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
2. Augmentation de la participation communale aux administrés bénéficiant des services des associations d’aide à domicile,
3. Révision du tableau des effectifs des titulaires,
4. Décision modificative de budget n°3,
5. Décision modificative de budget n°4,
6. Reversement des taxes d’aménagement de la zone d’activité,
7. Limitation de l’exonération de la taxe foncière sur les nouvelles constructions,
8. Transfert de compétence eau et assainissement à la CAESE,
9. Révision tarifaire de la location salle du parc en week-end,
10. Dénomination de la nouvelle voie
11. Questions diverses

Procès verbal du conseil municipal

Pour lire l’intégralité du PV du conseil municipal, cliquez sur ce lien : PV du conseil municipal

Accès à d’autres PROCÈS VERBAUX

Pour accéder aux PV du conseil municipal, vous pouvez allez dans le menu « Mairie / Les PV du conseil municipal »