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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 11 octobre 2018

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire le jeudi 11 octobre 2018 à 19 H 00

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Ordre du jour – Session ordinaire

  1. Décision modificative sur le Budget Primitif 2018.
  2. Indemnités de conseil allouées aux comptables du Trésor Public.
  3. Subventions communales 2018 allouées aux Associations.
  4. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
  5. Mise en place d’une commission de contrôle dans le cadre du répertoire électoral unique, nomination d’un conseiller municipal.
  6. Proposition d’acquisition d’une parcelle cadastrée B 816 pour une contenance de 1 455 m2 appartenant à Madame BURKEL.
  7. Proposition de mise en place d’une mutuelle communale dédiée aux habitants de la commune et organisation d’une réunion d’information.
  8. Contrôle d’assainissement : autorisation donnée aux administrés pour retenir une entreprise habilitée pour la réalisation du diagnostic.
  9. Délibération autorisant Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de mise en place d’une vidéosurveillance sur les entrées et sorties de la commune, en partenariat avec la CAESE.
  10. Information : désignation de 2 délégués au SIARJA.

Important

Il est important de rappeler que les conseils municipaux sont publics, mais le public ne peut pas prendre la parole pendant la durée du conseil municipal.