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Mairie de Brières les Scellés

Séance 29 novembre 2025

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, le Maire.

Etaient présents :

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – M. Francis TEYCHINE – M. Stéphane KRAFFE – M. Jean-Claude MICHAUT – Mr Erwan BRICQUIR – Mme Nadia RIGONDAUD – M. Philippe LE GRAET – Mme Laëtitia DA SILVA – Mme Patricia ARPINO

Etaient absents :

Pouvoirs :
Mme Sylvie JOUARD à Mme Gisèle STROSCHINSKI
Mme Magalie FRECHOU à Mme Laëtitia DA SILVA
M. Stéphane JACOB à M. Francis TEYCHINE

Secrétaire de séance : M. Jean-Claude MICHAUT

Ordre du jour

1) Demande d’aide communautaire 2025 à la CAESE
2) Acquisition des parcelles B1515 et B377
3) Adhésion à la convention de participation santé 2024-2029
4) Approbation de la décision modificative du budget n°5
5) Approbation du Procès-Verbal suite à l’enquête publique concernant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

Accès aux DELIBERATIONS

Pour accéder aux  délibérations, vous pouvez cliquez sur ce lien : délibérations conseil municipal

Accès aux procès-verbal

Le procès-verbal de cette séance sera disponible une fois validé par le conseil municipal.
Les anciens procès-verbaux sont disponibles en cliquant sur ce lien : procès-verbaux du conseil municipal