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Mairie de Brières les Scellés

Séance du 10 OCTOBRE 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 10 octobre à 19h00, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.

Etaient présents:

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mr Francis TEYCHINE – M. Stéphane JACOB – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – M. Jean-Claude MICHAUT – M. Stéphane KRAFFE – M. Erwan BRICQUIR – M. Philippe LE GRAET – Mme Magalie FRECHOU – Mme Laëtitia DECRAENE – Mme Patricia ARPINO

Etaient absents:

Magalie FRECHOU jusqu’à 19h12

Pouvoirs:

Mme Raymonde CONAN à M. Jean-Noël CORNILLAULT

14 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : M. Jean-Noël CORNILLAULT
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 14 – Votants : 15

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Autorisation à prescrire la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
  3. Interdiction de stationnement au croisement du chemin d’Etréchy et du chemin de la Mare
  4. Installation et mise en place d’un sens interdit de circulation rue du Petit Château
  5. Approbation de la décision modificative n°2
  6. Fermeture du poste de Garde Champêtre Chef Principal
  7. Devenir de l’abri bus place du 11 novembre
  8. Questions diverses.

Procès verbal du conseil municipal

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