Séance du 04 juin 2021
L’an deux mille vingt et un, le 4 juin à 19h00, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente Emile BESSON, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.
Etaient présents
M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – M. Francis TEYCHINE – M. Stéphane KRAFFE – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – M. Erwan BRICQUIR – M. Stéphane JACOB – Mme Magalie FRECHOU – Mme Laëtitia DECRAENE
Etaient absents
Pouvoirs
M. Jean-Claude MICHAUT à M. Michel ROULAND
M. Philippe LE GRAET à M. Francis TEYCHINE
Mme Patricia ARPINO à M. Jean-Noël CORNILLAULT
Conseillers présents 12, le quorum est atteint.
A été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Mme Gisèle STROSCHINSKI
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 12 Votants : 15
L’ordre du jour était le suivant
- Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
- Vote du compte administratif 2020
- Affectation des résultats 2020 sur le budget communal,
- Vote du budget primitif 2021,
- Décisions modificatives du budget communal 2021
- Mise en place du RIFSEEP
- Nouveau tableau des effectifs
- Retrait de la délibération 04/2021 (modification du PLU)
- Approbation de demande subvention DSIL, CAESE et IDF
- Attribution des subventions aux associations
- Attribution des subventions sportives et culturelles pour les 6-18 ans de la commune, année scolaire 2021-2022
- Attribution d’une indemnité pour les élèves abonnés aux transports, année scolaire 2021-2022, (à partir de la 3ème et jusqu’à 23 ans)
- Questions diverses
Monsieur le Maire indique qu’il faut ajouter 4 points à l’ordre du jour
- Emploi de main d’œuvre occasionnelle à partir de 16 ans
- Le prise en charge des frais de transport scolaire pour collégiens par la commune
- Délibération instituant les IHTS
- Le montant du PUP
A l’unanimité le conseil accepte d’ajouter ces 4 points.
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