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Le Conseil Municipal de la mairie de Brières les Scellés se réunira à la Salle Polyvalente Emile BESSON en séance ordinaire : LE VENDREDI 04 JUIN 2021 A 19H00

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Vote du compte administratif 2020
  3. Affectation des résultats 2020 sur le budget communal,
  4. Vote du budget primitif 2021,
  5. Décisions modificatives du budget communal 2021
  6. Mise en place du RIFSEEP
  7. Nouveau tableau des effectifs
  8. Retrait de la délibération 04/2021 (modification du PLU)
  9. Approbation de demande subvention DSIL, CAESE et IDF
  10. Attribution des subventions aux associations
  11. Attribution des subventions sportives et culturelles pour les 6-18 ans de la commune, année scolaire 2021-2022
  12. Attribution d’une indemnité pour les élèves abonnés aux transports, année scolaire 2021-2022, (à partir de la 3ème et jusqu’à 23 ans)
  13. Questions diverses

Important

Attention, en raison des conditions sanitaires cette séance se tendra à HUIS CLOS.