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Mairie de Brières les Scellés

Séance du 26 mars 2024

Etaient présents :

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – Mr Francis TEYCHINE – M. Stéphane JACOB – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – M. Jean-Claude MICHAUT – M. Stéphane KRAFFE – M. Erwan BRICQUIR – M. Philippe LE GRAET – Mme Magalie FRECHOU

Etaient absents :

Pouvoirs :
Mme Patricia ARPINO à Mme Gisèle STROSCHINSKI
Mme Laëtitia DECRAENE à Mme Magalie FRECHOU

13 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Raymonde CONAN
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 13 – Votants : 15

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Approbation du versement de la subvention d’action territoriale,
  3. Approbation du compte de gestion communal 2023,
  4. Approbation du compte administratif communal 2023,
  5. Affectation des résultats 2023,
  6. Etat 1259 : taux des 3 taxes 2024,
  7. Approbation du budget primitif 2024,
  8. Autorisation de la demande d’une subvention à la CAESE,
  9. Participation communale à la classe de découverte année scolaire 2024-2025 
  10. Modification de la délibération 24/2021 « Mise en place du RIFSEEP »,
  11. Questions diverses.

Procès verbal du conseil municipal

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