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Mairie de Brières les Scellés

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil en séance ordinaire le mardi 12 décembre 2023 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Tableau des effectifs
  3. Achat de la parcelle espace boisée classée B 374
  4. Achat de la parcelle espace boisée classée B 2035
  5. Achat de la parcelle espace boisée classée B 1515
  6. Achat de la parcelle zone U B 1964
  7. Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
  8. Participation des frais de cantine pour un enfant ULIS
  9. Décision modificative de budget n°3
  10. Référent déontologue
  11. Installation de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
  12. Convention cadre d’opération de revitalisation de territoire ORT dite Chapeau
  13. Questions diverses