
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil en séance ordinaire le mardi 12 décembre 2023 à 19h00
ORDRE DU JOUR
- Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
- Tableau des effectifs
- Achat de la parcelle espace boisée classée B 374
- Achat de la parcelle espace boisée classée B 2035
- Achat de la parcelle espace boisée classée B 1515
- Achat de la parcelle zone U B 1964
- Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
- Participation des frais de cantine pour un enfant ULIS
- Décision modificative de budget n°3
- Référent déontologue
- Installation de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- Convention cadre d’opération de revitalisation de territoire ORT dite Chapeau
- Questions diverses