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Mairie de Brières les Scellés

SÉANCE DU 28 Mars 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 28 mars à 19h05, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.

Etaient présents :

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – Mr Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – Mr Francis TEYCHINE – Mr Stéphane JACOB – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – Mr Jean-Claude MICHAUT – Mme Patricia ARPINO – Mr Philippe LE GRAET – Mme Magalie FRECHOU – Mme Laëtitia DECRAENE – Mr Stéphane KRAFFE

Etaient absents :

Pouvoirs :

Mr Philippe LE GRAET à Mr Jean-Noël CORNILLAULT
Mme Sylvie JOUARD à Mr Francis TEYCHINE
Mr Erwan BRICQUIR à Mme Raymonde CONAN
Mme Nadia RIGONDAUD est arrivée à 19h11 et prend part au vote à partir du point 4

13 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Mme Raymonde CONAN
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 13 – Votants : 15

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Approbation du compte de gestion 2022 de la caisse des écoles,
  3. Approbation du compte de gestion du budget communal 2022,
  4. Approbation du compte administratif du budget communal 2022,
  5. Affectation des résultats 2022,
  6. Etat 1259 : taux des taxes 2023,
  7. Approbation du budget primitif communal 2023,
  8. Réévaluation du tarif de la restauration scolaire, point reporté
  9. Demande d’aide communautaire 2023,
  10. Emprunt bancaire « Au Petit Brières », point reporté
  11. Télétransmission des actes,
  12. Mise en place des autorisations spéciales d’absence, point reporté
  13. Tableau des effectifs,
  14. Questions diverses.

Procès verbal du conseil municipal

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