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Mairie de Brières les Scellés

Séance du vendredi 8 AVRIL 2025

Etaient présents

Mr Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – Mr Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – Mr Francis TEYCHINE – Mr Stéphane KRAFFE – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – Mr Stéphane JACOB – Mr Erwan BRICQUIR – Mme Patricia ARPINO

Etaient absents :

Pouvoirs :

Mr Philippe LE GRAET à Mme Raymonde CONAN
Mme Laëtitia DA SILVA à Mme Gisèle STROSCHINSKI
Mme Magalie FRECHOU à Jean-Noël CORNILLAULT
Mr Jean-Claude MICHAUT à Mr Stéphane JACOB

11 conseillers présents, le quorum est atteint.
A été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Raymonde CONAN

L’ordre du jour est le suivant :

Le point 10 ne sera pas soumis au vote pour manque d’information

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Approbation du compte financier unique,
  3. Affectation des résultats 2024,
  4. Etat 1259 : vote des 2 taxes 2025,
  5. Approbation du budget primitif 2025,
  6. Attribution d’une subvention au Festi’Brio,
  7. Attribution des subventions sportives et culturelles pour les 6-18 ans de la commune, année scolaire 2025-2026,
  8. Prise en charge du transport scolaire des collégiens, année scolaire 2025-2026,
  9. Attribution d’une indemnité pour les élèves abonnés aux transports, année scolaire 2025-2026, (à partir de la 3ème et jusqu’à 23 ans),
  10. Convention de mise à disposition de capteurs destinés à la lecture automatique des plaques d’immatriculation,
  11. Création d’un emploi permanent au grade de Rédacteur
  12. Questions diverses.

Procès verbal du conseil municipal

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Accès à d’autres PROCÈS VERBAUX ou DELIBERATIONS

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