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Mairie de Brières les Scellés

Séance du MERCREDI 08 JUIN 2022

L’an deux mille vingt-deux, le 8 juin à 19h00, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.

Etaient présents

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – M. Francis TEYCHINE – Mme Nadia RIGONDAUD – M. Erwan BRICQUIR – M. Stéphane JACOB – M. Philippe LE GRAET – Mme Magalie FRECHOU – Mme Sylvie JOUARD

Etaient absents

Pouvoirs : Mme Laëtitia DECRAENE à Mme Magalie FRECHOU
M. Jean-Claude MICHAUT à M. Michel ROULAND
M. Stéphane KRAFFE à M. Francis TEYCHINE
Mme Patricia ARPINO à Mme Gisèle STROSCHINSKI

  • 11 conseillers présents, le quorum est atteint.
  • A été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : M. Philippe LE GRAET
  • Conseillers en exercice : 15 – Présents : 11 – Votants : 15

Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’ajouter 2 points à l’ordre du jour :

  • De participer au gain de la course du cœur
  • D’adhérer au service instructeur droits des sols proposé par la CAESE

L’ordre du jour était le suivant :

1) Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
2) Demande de subvention CPAET (Fond dédié aux actions climat),
3) Approbation du projet de modification des abords du périmètre des architectes des bâtiments de France, et de l’enquête publique conjointe
4) Décision modificative de budget,
5) Modalités de publication des actes
6) Questions diverses

Procès verbal du conseil municipal

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