Logo de la Mairie de Brières les Scellés
Mairie de Brières les Scellés

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil en séance ordinaire : mardi 25 août 2026 à 19h00

Communication du Maire : Approbations des conseils municipaux du 23 juin 2026

Ordre du jour

  1. Modification du règlement intérieur du conseil municipal,
  2. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (réforme de la fiscalité des logements vacants),
  3. Renouvellement de la convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental « Essonne téléassistance »,
  4. Approbation du rapport de la CLECT du 25 février 2026, relatif aux charges relatives à la compétence Petite enfance et Eaux pluviales urbaines,
  5. Désignation des membres de la CLECT de la CAESE,
  6. Mise à jour de l’organisation du temps de travail,
  7. Mise en place des autorisations spéciales d’absence,
  8. Régularisation de la délibération 09/2026 portant sur la désignation des délégués aux syndicats intercommunaux,
  9. Brocante : détermination des tarifs d’occupation du domaine public,
  10. Mise en place d’amendes administratives pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets,
  11. Autorisation de signature d’une convention avec la CAESE pour la mise à disposition de personnel d’animation durant la pause méridienne
  12. Questions diverses.