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Enquête publique concernant la modification du plan local d’urbanisme et la création du périmètre délimité des abords de L’église Saint Quentin

Enquête publique du 15/11 au 16/12/2022 Une enquête publique concernant la modification N°1 du plan local d’urbanisme ainsi que la création du périmètre délimité des abords de L’église Saint Quentin va être menée du…
PLU 2019 Brières les Scellés

Le PLU de Brières les Scellés est disponible en ligne

Pour visualiser la dernière version du Plan Local d'Urbanisme (PLU) en ligne sur le site internet du "géoportail de l'urbanisme", cliquez sur le lien suivant: PLU Brières les Scellés Voici 2 éléments qui pourront vous aider pour…
PLU 2019 Brières les Scellés

Enquête publique sur le projet de PLU de Brières

Une enquête publique concernant le projet de PLU (Plan Local d'Urbanisme) arrêté en conseil municipal le 23 juillet 2019. L’enquête publique d’une durée d’un mois débutera le 14 octobre 2019 et finira le 15 novembre 2019. Les…
PLU 2019 Brières les Scellés

Dossier PLU en ligne

Retrouvez l'intégralité du dossier du Plan Local d'Urbanisme (PLU) sur le site internet de Brières les Scellés: dans le menu, cliquez sur "Mairie" puis "PLU 2019". Lien direct vers le PLU 2019 en ligne Plus d'informations sur l'enquête…
Calendrier du PLU de Brières

Révision du PLU de Brières les Scellés - Réunion jeudi 28 juin

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Réunion publique de présentation du zonage et du réglement Conformément aux exigences de l'Etat, notre commune a entrepris une démarche de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU). Cette présentation des contraintes et des solutions…
Calendrier du PLU de Brières

Révision du PLU de Brières les Scellés

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PLU de Brières, vers une approbation fin 2018 Lancée en 2016, la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) a d’abord été consacrée aux premières étapes d’actualisation du diagnostic et de l’état des lieux du territoire puis…
Révision du PLU de Brières les Scellés

Révision du PLU de Brières les Scellés

N° 2016-030 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------- SEANCE DU 10 MAI 2016 Nombre de conseillers en exercice 15 Nombre de présents 11 (Mmes et Mrs ROULAND Michel, Mme STROSCHINSKI Gisèle, Mr CORNILLAULT…