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Mairie de Brières les Scellés

Séance du 30 mars 2026

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Francis TEYCHINÉ, Maire.

Etaient présents :

Francis TEYCHINE, Marine BERNAL, Stéphane KRAFFE, Sylvie JOUARD, Marine REMOND, Gilles KINDERMANS, Sylvette INGER, Claudine LARCHER, Raymonde CONAN, Patricia ARPINO-LOQUET.

Etaient absents :

Pouvoirs : Elise BENOIST pouvoir à Marine BERNAL
Mathieu GENTY pouvoir à Sylvie JOUARD
Stéphane JACOB pouvoir à Sylvette INGER
Jean-Noël CORNILLAULT pouvoir à Raymonde CONAN
Fabrice BARET pouvoir à Marine REMOND

10 conseillers présents, le quorum est atteint.

A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Stéphane KRAFFE

Le Maire communique sur les arrêtés de délégation aux Adjoints
Sylvie JOUARD – CCAS
Stéphane KRAFFE – Finances
Marine BERNAL – Affaires scolaires et communication
Stéphane JACOB – Urbanisme et travaux

Approbation du PV du précédent conseil

Ordre du jour

  1. Désignation des Conseillers Délégués et leurs fonctions,
  2. Création et composition des commissions communales,
  3. Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein des commissions communales,
  4. Désignation des délégués du Conseil Municipal pour siéger au sein des syndicats,
  5. Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission d’appel d’offre,
  6. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal,
  7. Renouvellement de la télétransmission des actes au contrôle de légalité
  8. Questions diverses.

Accès aux DELIBERATIONS

Pour accéder aux  délibérations, vous pouvez cliquez sur ce lien : délibérations conseil municipal

Accès aux procès-verbal

Pour accéder aux  procès-verbaux, vous pouvez cliquez sur ce lien :  procès-verbaux du conseil municipal