logo de Brières les Scellés

Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 05 juillet 2018

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire le jeudi 05 juillet 2018 à 19 H 00

blason de Brières les Scellés

Ordre du jour – Session ordinaire

  1. Décision modificative sur le Budget Primitif 2018.
  2. Attribution d’une indemnité communale du montant de la carte de transport pour les élèves après la 3ème et jusqu’à 23 ans, dans l’année civile pour l’année scolaire 2018/2019.
  3. Prise en charge intégrale du transport des collégiens pour l’année scolaire 2018/2019.
  4. Attribution d’une prime aux jeunes ayant entre 6 ans et 18 ans dans l’année civile, qui pratiquent une activité sportive ou culturelle pour l’année scolaire 2018/2019.
  5. Projet d’acquisition des parcelles cadastrées A 946 – A 947 – A 948 et A 950 classées en zone NA et situées en Espaces Naturels Sensibles et demande de subvention auprès du Conseil Départemental.
  6. Demande de subvention dans le cadre du dispositif de soutien du Fond Interministériel de prévention de la délinquance (FIPD), pour l’acquisition d’un gilet pare-balle.
  7. Dispositif « BRISFER » en lien avec le SIREDOM : Chantier été 2018.
  8. Renouvellement de la convention d’intervention extérieure d’un éducateur sportif à l’école élémentaire.

Important

Il est important de rappeler que les conseils municipaux sont publics, mais le public ne peut pas prendre la parole pendant la durée du conseil municipal.