Logo de la Mairie de Brières les Scellés
Mairie de Brières les Scellés

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil en séance ordinaire le vendredi 09 juin 2023 à 19h30.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

1) Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
2) Vote du budget supplémentaire,
3) Attribution d’une subvention aux associations,
4) Attribution des subventions sportives et culturelles pour les 6-18 ans de la commune, année
scolaire 2023-2024,
5) Prise en charge du transport des collégiens,
6) Attribution d’une indemnité pour les élèves abonnés aux transports, année scolaire 2022-2023,
(à partir de la 3ème et jusqu’à 23 ans),
7) Demande de subvention dans le cadre du contrat de voirie communale,
8) Réévaluation du tarif de la restauration scolaire,
9) Ouverture de poste saisonnier,
10) Décision modificative de budget n°1,
11) Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG 2023-2026,
12) Désignation référent déontologue,
13) Questions diverses.