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Séance du 09 juin 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 09 juin à 19h30, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.

Etaient présents :

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – Mr Francis TEYCHINE – Mr Stéphane JACOB – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – Mr Jean-Claude MICHAUT – Mme Patricia ARPINO – Mr Philippe LE GRAET – Mme Laëtitia DECRAENE – Mr Stéphane KRAFFE – Mr Erwan BRICQUIR

Etaient absents :

Mr Philippe LE GRAET jusqu’à 19h37

Pouvoirs :

Mr Jean-Noël CORNILLAULT à M. Michel ROULAND
Mme Raymonde CONAN à Mme Gisèle STROSCHINSKI
Mme Magalie FRECHOU à Mme Laëtitia DECRAENE

12 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Mme Sylvie JOUARD
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 12 – Votants : 15

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

Le Maire explique qu’il est nécessaire d’ajouter un point à l’ordre du jour

  • Déclaration de vacance d’emploi,

Le Conseil approuve

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Vote du budget supplémentaire,
  3. Attribution d’une subvention aux associations,
  4. Attribution des subventions sportives et culturelles pour les 6-18 ans de la commune, année scolaire 2023-2024,
  5. Prise en charge du transport des collégiens,
  6. Attribution d’une indemnité pour les élèves abonnés aux transports, année scolaire 2022-2023, (à partir de la 3ème et jusqu’à 23 ans),
  7. Demande de subvention dans le cadre du contrat de voirie communale,
  8. Réévaluation du tarif de la restauration scolaire,
  9. Ouverture de poste saisonnier,
  10. Décision modificative de budget n°1,
  11. Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG 2023-2026,
  12. Désignation référent déontologue,
  13. Questions diverses.

Procès verbal du conseil municipal

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