Logo de la Mairie de Brières les Scellés
Logo de la Mairie de Brières les Scellés

SÉANCE DU 22 Février 2022

L’an deux mille vingt-deux, le 22 février à 19h05, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.

Etaient présents :

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – M. Francis TEYCHINE – M. Stéphane KRAFFE – Mme Nadia RIGONDAUD – M. Jean-Claude MICHAUT – Mme Sylvie JOUARD – M. Erwan BRICQUIR – M. Stéphane JACOB – Mme Laëtitia DECRAENE – Mme Patricia ARPINO – M. Philippe LE GRAET – Mme Magalie FRECHOU

15 conseillers présents, le quorum est atteint.

A été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Sylvie JOUARD

Conseillers en exercice : 15 – Présents : – Votants : 15

Inversion des points 5 et 6 avec l’accord du Conseil Municipal

L’ORDRE DU JOUR ÉTAIT LE SUIVANT :

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal,
  3. Approbation des nouveaux statuts du SIEGE
  4. Demande de subvention DETR 2022
  5. Approbation des lignes directrices de gestion
  6. Approbation du ratio d’avancement
  7. Création d’un poste de garde champêtre chef principal
  8. Clôture du compte de la caisse des écoles
  9. Autorisation à défendre une affaire
  10. Attribution subvention BAFA
  11. Questions diverses

Pour lire l’intégralité du PV du conseil municipal, cliquez sur ce lien : PV du conseil municipal

ACCÈS AUX PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL

Pour accéder aux PV du conseil municipal, vous pouvez allez dans le menu « Mairie / Les PV du conseil municipal »