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Mairie de Brières les Scellés

Séance du VENDREDI 20 SEPTEMBRE 2024

Etaient présents

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – Mr Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – Mr Stéphane KRAFFE – Mme Laëtitia DECRAENE – Mme Sylvie JOUARD – Mr Philippe LE GRAET – Mr Francis TEYCHINE – Mme Nadia RIGONDAUD – Mr Jean-Claude MICHAUT – Mme Magalie FRECHOU

Etaient absents :

Pouvoirs :

Mme Patricia ARPINO à Mme Gisèle STROSCHINSKI
Mr Erwan BRICQUIR à Mme Raymonde CONAN
Mr Stéphane JACOB à Mr Jean-Claude MICHAUT

 12 conseillers présents, le quorum est atteint

A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Jean-Claude MICHAUT

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du PV du conseil municipal du 18 juin 2024,
  2. Approbation du PV du conseil municipal du 28 juin 2024,
  3. Approbation des nouveaux statuts de la CAESE,
  4. Transfert des résultats du budget d’assainissement à la CAESE,
  5. Autorisation de l’utilisation du blason communal suite au projet de création d’une maison de santé de Morigny-Champigny,
  6. Prise en charge des frais de transport Pass Navigo Améthyste Handycap,
  7.  Décision modificative de budget n°3,
  8. Questions diverses.

Procès verbal du conseil municipal

Pour lire l’intégralité du PV du conseil municipal, cliquez sur ce lien : PV du conseil municipal

Accès à d’autres PROCÈS VERBAUX ou DELIBERATIONS

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