Séance du 12 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 12 décembre à 19h02, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.
Etaient présents
M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – Mr Francis TEYCHINE – M. Stéphane JACOB – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – M. Jean-Claude MICHAUT – M. Stéphane KRAFFE – M. Erwan BRICQUIR – M. Philippe LE GRAET
Etaient absents :
Pouvoirs :
Mme Patricia ARPINO à M. Erwan BRICQUIR
Mme Magalie FRECHOU à Mme Raymonde CONAN
Mme Laëtitia DECRAENE à M. Michel ROULAND
12 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Monsieur Jean-Claude MICHAUT
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 12 – Votants : 15
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
- Tableau des effectifs
- Achat de la parcelle espace boisée classée B 374
- Achat de la parcelle espace boisée classée B 2035
- Achat de la parcelle espace boisée classée B 1515
- Achat de la parcelle zone U B 1964
- Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
- Participation des frais de cantine pour un enfant ULIS
- Décision modificative de budget n°3
- Référent déontologue
- Installation de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- Convention cadre d’opération de revitalisation de territoire ORT dite Chapeau
- Questions diverses.
Procès verbal du conseil municipal
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