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Mairie de Brières les Scellés

Séance du 12 décembre 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 12 décembre à 19h02, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.

Etaient présents

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – Mr Francis TEYCHINE – M. Stéphane JACOB – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Sylvie JOUARD – M. Jean-Claude MICHAUT – M. Stéphane KRAFFE – M. Erwan BRICQUIR – M. Philippe LE GRAET

Etaient absents :

Pouvoirs :

Mme Patricia ARPINO à M. Erwan BRICQUIR
Mme Magalie FRECHOU à Mme Raymonde CONAN
Mme Laëtitia DECRAENE à M. Michel ROULAND

12 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Monsieur Jean-Claude MICHAUT
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 12 – Votants : 15

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Tableau des effectifs
  3. Achat de la parcelle espace boisée classée B 374
  4. Achat de la parcelle espace boisée classée B 2035
  5. Achat de la parcelle espace boisée classée B 1515
  6. Achat de la parcelle zone U B 1964
  7. Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
  8. Participation des frais de cantine pour un enfant ULIS
  9. Décision modificative de budget n°3
  10. Référent déontologue
  11. Installation de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
  12. Convention cadre d’opération de revitalisation de territoire ORT dite Chapeau
  13. Questions diverses.

Procès verbal du conseil municipal

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