Séance du 28 septembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le 28 septembre à 19h05, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente Emile BESSON, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, Maire.
Etaient présents :
M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – M. Jean-Noël CORNILLAULT – Mme Raymonde CONAN – M. Francis TEYCHINE – M. Stéphane KRAFFE – Mme Nadia RIGONDAUD – M. Jean-Claude MICHAUT – Mme Patricia ARPINO – M. Philippe LE GRAET – Mme Sylvie JOUARD – M. Erwan BRICQUIR – Mme Magalie FRECHOU – M. Stéphane JACOB
Etaient absents :
Pouvoirs :
Mme Laëtitia DECRAENE à Mme Magalie FRECHOU
14 conseillers présents, le quorum est atteint.
A été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : M. Philippe LE GRAET
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 14 Votants : 15
L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
- Décision modificative du budget
- Décision modificative de la dette
- Harmonisation du temps de travail à 1607 heures
- Tableau des effectifs titulaires
- Tableau des effectifs non-titulaires
- Renouvellement contrat groupe d’assurances statutaire
- Mise à disposition du local multiservices à un commerçant de la commune (bail, montant du loyer, travaux par la mairie)
- Mise en place d’un loyer pour la maison du parc
- Révision des tarifs du cimetière
- Révision des tarifs de la location des salles communales
- Achat parcelle B 816
- Transfert financier des Transport Sud Essonne à la CAESE
- Transfert financier eaux pluviales à la CAESE
- Autorisation de vente ou de reprise de véhicules communaux
- Subvention pour autres association d’aide à la personne
- Questions diverses
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