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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 17 septembre 2020



Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Polyvalente Emile BESSON en séance ordinaire : LE JEUDI 17 SEPTEMBRE 2020 à 19H00

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Ordre du jour du conseil municipal

  1. Décision modificative sur le Budget Primitif 2020.
  2. Attribution d’une indemnité communale du montant de la carte de transport pour les élèves après la 3ème et jusqu’à 23 ans, dans l’année civile pour l’année scolaire 2020/2021.
  3. Prise en charge intégrale du transport des collégiens pour l’année scolaire 2020/2021.
  4. Attribution d’une prime aux jeunes ayant entre 6 ans et 18 ans dans l’année civile, qui pratiquent une activité sportive ou culturelle pour l’année scolaire 2020/2021.
  5. Subventions communales 2020 allouées aux Associations.
  6. Délibération portant sur les délégations de pouvoir du Maire.
  7. Délibération de désignation des délégués aux différents syndicats extérieurs à la commune:
    SIEGE : ajouter 3 suppléants
    SIARE : ajouter 2 suppléants
    SIARJA et SEDRE : annulation des délégués et proposition de noms à la CAESE.
  8. Proposition de délibération de Convention cadre de partenariat pour la connaissance et la gestion des espèces pouvant impacter le patrimoine végétal, la santé humaine, l’environnement et la biodiversité sur le territoire de l’Essonne.
  9. Motion de soutien aux forces de l’ordre.
  10. Questions Diverses.

Important

Il est important de rappeler que les conseils municipaux sont publics, mais le public ne peut pas prendre la parole pendant la durée du conseil municipal.